Un conseil de gouvernement se tiendra ce jeudi 6 Juin 2024 sous la présidence du Chef du Gouvernement Aziz Akhannouch.

Au début de ses travaux, le conseil suivra un exposé du ministre de l’Agriculture, de la Pêche maritime, du Développement rural et des Eaux et Forêts sur le programme des préparatifs en vue de l’Aïd Al Adha.

Le conseil poursuivra ses travaux par l’examen du projet de loi n° 35-23 relatif à l’offre des produits de la pêche en première vente.

Il examinera par la suite deux projets de décrets, à savoir :

Projet de décret n° 2-24-371 modifiant et complétant le décret n° 2-22-400 fixant les attributions et organisation du ministère de la Justice ;

Projet de décret n° 2-23-440 alors que le deuxième fixant la procédure de déclassement des parcelles issues du domaine public hydraulique.

Le conseil clôturera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément à l’article 92 de la Constitution.

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